Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

L'ARTISANE
GC PRODUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
96633373
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'ARTISANE

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARTISANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GC PRODUCTIONS domicilié(e) 13 RUE DE GAMAND, 59817 LESQUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 132 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC GARNIER PDG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SHADOW STONE FRANCE GC PRODUCTION , PROTECTA HOME SECURITY SHUTTERS , ROLAKIT , GECELEC , KITVOLET , GC 231 , BIBANNE , GARAKIT , PANO PANO , KITECRAN


GC PRODUCTIONS S.A. - 13 RUE DE GAMAND, 59817 LESQUIN CEDEX - France - SIREN 322132416


LUC GARNIER PDG - France


Publication - Publication au BOPI 1996-33

Republication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Produits et prestations relatifs à la décoration intérieure et extérieure

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.